Plan de cours Droit International et propriété intellectuelle

INTERVENANT : YVES DOLAIS (Enseignant et chercheur en droit public et droit international à l’université d’Angers)

CONTENU DU COURS : La protection de la propriété intellectuelle : une nécessité face à la mondialisation

Ce cours permet d’aborder la notion de propriété intellectuelle et de faire prendre conscience aux étudiants de l’importance de cette notion dans le commerce international. Pour cela, le cours comprend un historique de l’apparition du droit de la propriété intellectuelle et des moyens de mettre en place ces droits afin de lutter contre la contrefaçon ou prévenir la contrefaçon. Ce cours nous donne la démarche et la méthode qu’il faut adopter pour protéger la propriété intellectuelle.

Le cours est ponctué de nombreux exemples qui permettent de mettre en relief ces notions abordées dans ce cours. Ainsi on peut voir des exemples de contrefaçons et des exemples de dispositifs mis en place par les entreprises pour lutter contre cette contrefaçon et mieux se protéger.

L’évaluation de cette matière se base essentiellement sur la réalisation d’un dossier d’une quinzaine portant sur un exemple concret de lutte contre la contrefaçon pour une grande entreprise (ex : Nespresso, Hermes, Lacoste, etc). Ce dossier est réalisé par groupe de 2 personnes et il a pour but de mettre en application les notions abordées lors du cours.

Première intervention : La protection juridique de la propriété intellectuelle

  • Définitions ;
  • Historique ;
  • Importance ;
  • Protection internationale.

Deuxième intervention : Comment protéger ses droits de propriétés intellectuelle à l’étranger ?

  • Le brevet ;
  • La marque.

Mots-clés : droit international, propriété intellectuelle, OMPI, brevet, marque, modèle, OMC, droit d’auteur, dessin,

A consulter

  • « Droit de la propriété intellectuelle », édition Dalloz

Laisser un commentaire

Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *